Appel à propositions

Résolutions

Les résolutions devront être déposées avant le 21 août 2015 inclus en écrivant à vlentz@uef.fr.

On distinguera pour ces résolutions :

• les motions d’orientation générales “fixant les orientations de travail pour les deux années à venir” (longueur maximale 9000 signes espaces compris).
• les résolutions thématiques (longueur maximale 3000 signes espaces compris)

Contributions

Les membres pourront également soumettre des contributions écrites qui ne seront pas jointes à la convocation et ne feront pas l’objet d’un vote mais seront diffusées par voie électronique auprès des adhérents inscrits à la lettre d’information électronique et sur le site internet de l’association.

Rappel des règles de fonctionnement de l’association

Selon l’article 10.1 des statuts l’Assemblée générale “fixe les orientations de travail pour les deux années à venir. Ces orientations prennent en compte, autant que faire se peut, les décisions de l’UEF-Europe. Durant ses travaux, elle peut se doter d’une commission des résolutions si plusieurs textes sont présentés sur un même sujet.”

Selon l’article 8 du règlement intérieur : “Tout membre d’une instance statutaire peut soumettre par écrit une proposition de résolution ou de contribution. Le secrétaire fédéral leur adresse un appel à proposition avant chaque réunion et annonce un délai pour le dépôt des propositions qui ne peut être inférieur à quinze jours. Il peut également imposer une limite à la longueur des textes proposés. Ces propositions sont diffusées auprès des membres de l’instance statutaires et peuvent l’être sur le site internet de l’association. L’examen des propositions reçues dans les délais est inscrit à l’ordre du jour sauf décision contraire du Bureau exécutif motivée par écrit dans la convocation. Le bureau exécutif peut proposer le regroupement de certaines propositions proches. Les propositions soumises hors délais peuvent être inscrites à l’ordre du jour sur proposition du Bureau exécutif.”